Marque expirée - Marque en non vigueur

LE TICK'EFFETS
CARREFOUR HYPERMARCHES société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3515393
Date de dépôt :
23/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2017
LE TICK\'EFFETS de CARREFOUR HYPERMARCHES

Présentation de la marque LE TICK'EFFETS

Déposée le 23 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR HYPERMARCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TICK'EFFETS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR HYPERMARCHES domicilié(e) ZAE Saint Guénault, 1, rue Jean Mermoz,91002 EVRY CEDEX - 91002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 321 335 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TICK'EFFETS est expirée depuis le 23 juillet 2017.

CARREFOUR HYPERMARCHES a également déposé les autres marques suivantes : NO EMBROUILLE JUST DEBROUILLE , VIS TES REVES LES PLUS FOOT , 3 anges gardiens inclus , SCAN LIB , YAP YAP quand y'en a plus y'en a plus , Tout est là tout est net , SCAN'LIB , LIGNE ALERTE PRIX


CARREFOUR HYPERMARCHES société par actions simplifiée - ZAE Saint Guénault, 1, rue Jean Mermoz,91002 EVRY CEDEX - 91002 - France - SIREN 451321335


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Services de publicité, d'informations commerciales et de promotion des ventes ; services d'offres promotionnelles ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; organisation d'exposition ou de manifestation à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la gestion d'affaires ; communication institutionnelle (publicité) ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet ; vente au détail de produits multimédia, informatiques, audiovisuels, de téléphonie, de musique, de photographie, de produits de l'imprimerie, de papeterie, de livres, de produits pour les activités artistiques et culturelles, à savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), fournitures scolaires, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériaux à modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs, pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, caractères d'imprimerie, clichés, albums, cartes de vœux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier), réservation de places de spectacles et réservation de voyages ; de jeux, de jouets, de produits pour l'entretien, la rénovation et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), de produits pour le jardin, à savoir produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines), pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots de jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical), instruments d'arrosage, supports de plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux ; le jardinage, les activités de plein air, à savoir portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, bacs à sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets d'escalade, station de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux de plein air, nasses ; de produits de l'électroménager (petits et gros), de produits d'ameublement (intérieur et extérieur de la maison), de produits d'éclairage, d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine, de linges, de tissus, de textiles, de produits de quincaillerie, de bricolage, d'outillage, de produits pour les voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits d'éclairage, produits d'entretien, huiles et graisses industrielles, bougies, mèches ; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), pare-soleils pour automobiles ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), garnitures de freins pour véhicules, rétroviseurs ; de produits pour les bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores, porte-bagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air ; de produits pour l'habillement, de chaussures, de chapellerie, de bagages, de maroquinerie, de produits d'alimentation, de boissons, de produits d'hygiène, de beauté, d'articles de puériculture, de parapharmacie, de bijouterie, d'horlogerie, de produits pour les animaux, à savoir savons, shampooings et lotions pour la toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons), aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et cabanes pour animaux, laisses, muselières, harnais pour animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux, paniers pour transporter les animaux ; jouets et accessoires de jeux pour animaux ; pièges pour animaux ; regroupement pour le compte de tiers de produits multimédia, informatiques, audiovisuels, de téléphonie, de musique, de photographie, de produits de l'imprimerie, de papeterie, de livres, de produits pour les activités artistiques et culturelles, à savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; fournitures scolaires, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture ; fournitures pour le dessin, instruments de dessin ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériaux à modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs, pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; caractères d'imprimerie ; clichés ; albums, cartes de vœux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier) ; réservation de places de spectacles et réservation de voyages ; de jeux, de jouets, de produits pour l'entretien, la rénovation et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), de produits pour le jardin, à savoir produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines), pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots de jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical), instruments d'arrosage, supports de plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux ; le jardinage, de produits pour les activités de plein air, à savoir portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, bacs à sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets d'escalade, station de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux de plein air, nasses ; de produits de l'électroménager (petits et gros), de produits d'ameublement (intérieur et extérieur de la maison), de produits d'éclairage, d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine, de linges, de tissus, de textiles, de produits de quincaillerie, de bricolage, d'outillage, de produits pour les voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits d'éclairage, produits d'entretien, huiles et graisses industrielles, bougies, mèches ; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), pare-soleils pour automobiles ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), garnitures de freins pour véhicules, rétroviseurs ; de produits pour les bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores, porte-bagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air ; de produits pour l'habillement, de chaussures, de chapellerie, de bagages, de maroquinerie, de produits d'alimentation, de boissons, de produits d'hygiène, de beauté, d'articles de puériculture, de parapharmacie, de bijouterie, d'horlogerie, de produits pour les animaux (à l'exception de leur transport), à savoir savons, shampooings et lotions pour la toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons), aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et cabanes pour animaux, laisses, muselières, harnais pour animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux, paniers pour transporter les animaux ; jouets et accessoires de jeux pour animaux ; pièges pour animaux, permettant aux consommateurs de les voir et les acheter commodément dans un commerce de proximité, y compris dans des magasins ; services d'affichage publicitaire ; diffusion d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité par correspondance ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons ; reproduction de documents publicitaires ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; études de marché ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; achat et vente au détail et en ligne de produits multimédia, informatiques, audiovisuels, de téléphonie, de musique, de photographie, de produits de l'imprimerie, de papeterie, de livres, de produits pour les activités artistiques et culturelles, à savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; fournitures scolaires, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture ; fournitures pour le dessin, instruments de dessin ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériaux à modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs, pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; caractères d'imprimerie ; clichés ; albums, cartes de vœux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier) ; réservation de places de spectacles et réservation de voyages ; de jeux, de jouets, de produits pour l'entretien, la rénovation et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), de produits pour le jardin, à savoir produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines), pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots de jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical), instruments d'arrosage, supports de plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux ; le jardinage, les activités de plein air, à savoir portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, bacs à sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets d'escalade, station de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux de plein air, nasses ; de produits de l'électroménager (petits et gros), de produits d'ameublement (intérieur et extérieur de la maison), de produits d'éclairage, d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine, de linges, de tissus, de textiles, de produits de quincaillerie, de bricolage, d'outillage, de produits pour les voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits d'éclairage, produits d'entretien, huiles et graisses industrielles, bougies, mèches ; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), pare-soleils pour automobiles ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), garnitures de freins pour véhicules, rétroviseurs ; de produits pour les bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores, porte-bagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air ; de produits pour l'habillement, de chaussures, de chapellerie, de bagages, de maroquinerie, de produits d'alimentation, de boissons, de produits d'hygiène, de beauté, d'articles de puériculture, de parapharmacie, de bijouterie, d'horlogerie, de produits pour les animaux, à savoir savons, shampooings et lotions pour la toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons), aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et cabanes pour animaux, laisses, muselières, harnais pour animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux, paniers pour transporter les animaux ; jouets et accessoires de jeux pour animaux ; pièges pour animaux ; acquisition de produits multimédia, informatiques, audiovisuels, de téléphonie, de musique, de photographie, de produits de l'imprimerie, de papeterie, de livres, de produits pour les activités artistiques et culturelles, à savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; fournitures scolaires, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture ; fournitures pour le dessin, instruments de dessin ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériaux à modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs, pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; caractères d'imprimerie ; clichés ; albums, cartes de vœux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier) ; réservation de places de spectacles et réservation de voyages ; de jeux, de jouets, de produits pour l'entretien, la rénovation et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), de produits pour le jardin, à savoir produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines), pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots de jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical), instruments d'arrosage, supports de plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux ; le jardinage, les activités de plein air, à savoir portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, bacs à sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets d'escalade, station de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux de plein air, nasses ; de produits de l'électroménager (petits et gros), de produits d'ameublement (intérieur et extérieur de la maison), de produits d'éclairage, d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine, de linges, de tissus, de textiles, de produits de quincaillerie, de bricolage, d'outillage, de produits pour les voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits d'éclairage, produits d'entretien, huiles et graisses industrielles, bougies, mèches ; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), pare-soleils pour automobiles ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), garnitures de freins pour véhicules, rétroviseurs ; de produits pour les bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores, porte-bagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air ; de produits pour l'habillement, de chaussures, de chapellerie, de bagages, de maroquinerie, de produits d'alimentation, de boissons, de produits d'hygiène, de beauté, d'articles de puériculture, de parapharmacie, de bijouterie, d'horlogerie, de produits pour les animaux, à savoir savons, shampooings et lotions pour la toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons), aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et cabanes pour animaux, laisses, muselières, harnais pour animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux, paniers pour transporter les animaux ; jouets et accessoires de jeux pour animaux ; pièges pour animaux, spécialement ceux effectués dans les marchés, supermarchés et hypermarchés ; services de promotion en relation avec le commerce de toutes sortes de produits, spécialement ceux rendus dans les supermarchés, marchés et hypermarchés ; promotion des ventes pour les tiers.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro édition.